Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de la Loi ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Planete Maneki  - https://planetemaneki.com (ci-après le "Site")  l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Tenki - Société par actions simplifiées | SIRET : 9876030160009 (ci-après l' "Éditeur")
  • Siège social : 11, rue Bonaparte 75006 Paris
  • Responsable de publication : Tenki - hello@planetemaneki.com

2. HÉBERGEUR DU SITE

Le Site est hébergé par OVH.com (ci-après l' "Hébergeur") dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, joignable par le moyen suivant : 09 72 10 10 10.

3. Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites.

Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l’Éditeur par écrit ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages du Site.

4. Responsabilité dans l'utilisation du site

Tout utilisateur du Site (ci-après l' "Utilisateur") s'engage à ne pas perturber le fonctionnement des services offerts sur https://planetemaneki.com de quelque manière que ce soit.

L'Utilisateur s'engage notamment à ne pas poster de messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du Site.

Tout commentaire rédigé par un Utilisateur reflète exclusivement son avis et demeure sous sa responsabilité.

En écrivant un commentaire sur le Site, l'Utilisateur accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

5. COOKIES

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d'informations personnalisées qui permettent au Site d'identifier ses visiteurs.

Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service qu'il offre à chaque Utilisateur.

L’Utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. 

Dans tous les cas l’Utilisateur peut librement effacer ses cookies de son navigateur.

Pour de plus amples informations, l’Éditeur met à la disposition de l'Utilisateur la politique de confidentialité du Site.

6. LIENS HYPERTEXTE

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation et préalable de l’Éditeur.

newspaper templates - theme rewards

>